Carrières Militaires Américaines

Articles punitifs de l'UCMJ : Article 92

Voici ce qui se passe en cas de non-respect d'un ordre ou d'un règlement

Manuel de l

••• James Sims/Wikimedia Commons/PD



L'article 92 du Code uniforme de justice militaire (UCMJ) est un « non-respect d'un ordre ou d'un règlement » (écrit ou énoncé). L'armée américaine considère qu'il s'agit d'un manquement au devoir lorsque les soldats sont incapables ou refusent d'effectuer le travail assigné au personnel militaire.

Les exemples incluent dormir pendant le service, la garde ou la sentinelle ; état d'ébriété ou automutilation au point d'être incapable d'exercer ses fonctions ; et se tirer une balle pour sortir des tâches, des déploiements ou d'autres éléments requis du travail. L'armée considère également comme un manquement au devoir d'accomplir un travail si mal que des non-combattants innocents ou ses propres troupes soient blessés ou tués.

Éléments de l'article 92

Plusieurs éléments clés de l'article 92 doivent être pris en compte :

  • Violation d'un ordre général ou d'un règlement légal : L'individu doit avoir violé un ordre ou un règlement général auquel il était tenu d'obéir.
  • Non-respect d'un autre ordre légitime : L'individu doit avoir été au courant de l'ordre, avait le devoir d'y obéir, puis a omis de le faire.
  • Manquement dans l'exercice des fonctions : L'accusé doit avoir eu certaines obligations qu'il n'a tout simplement pas remplies, par négligence ou inefficacité coupable.

Circonstances spéciales

Dans tous les cas, ces éléments impliquent des ordres qui ont été émis légalement. Tous les ordres ou règlements sont légaux à moins qu'ils ne violent la Constitution, les lois des États-Unis ou les ordres supérieurs légitimes. Un ordre peut être illégal si l'agent qui l'a donné n'avait pas le pouvoir de le donner.

L'ignorance de l'ordre n'est pas toujours une excuse, mais parfois le manque de connaissance d'un ordre ou d'un règlement peut protéger un militaire contre des poursuites. Cependant, les procureurs peuvent prouver la connaissance de l'ordonnance avec des preuves circonstancielles.

L'article 92 est l'un des articles punitifs de l'UCMJ, ce qui signifie qu'une personne accusée d'avoir enfreint l'article peut être jugée par une cour martiale.

Tous les arrêtés ou règlements généraux ne sont pas exécutoires : certains d'entre eux ne donnent que des directives ou des conseils, et ne relèvent donc pas de l'article 92.

Dans certains cas, le fait de ne pas suivre un ordre d'une personne qui n'est pas un officier supérieur peut constituer une violation de l'article 92, à condition que l'accusé ait le devoir d'obéir à l'ordre, comme celui émis par une sentinelle ou un membre du police des forces armées.

Manquement au devoir Considérations supplémentaires

Le manquement à l'exercice des fonctions est une circonstance particulière avec de nombreuses nuances. Quelqu'un est abandonné lorsqu'il omet intentionnellement d'accomplir ses tâches ou les exécute d'une manière si inefficace qu'il n'a aucune excuse. Les individus peuvent échapper à la peine en vertu de l'article 92 s'ils sont jugés simplement incompétents dans leurs fonctions.

Une obligation peut être établie par un traité, une loi, un règlement, une ordonnance légale, une procédure opérationnelle standard ou une coutume du service.

Pour être reconnu coupable, il faut démontrer que l'accusé a connaissance de ses devoirs, et seules des preuves circonstancielles sont nécessaires pour le prouver. L'accusation peut également n'avoir qu'à démontrer que même si l'accusé n'avait pas une connaissance directe des obligations, l'individu aurait raisonnablement dû les connaître. Cela peut être démontré à travers des manuels de formation, des coutumes du service ou des témoignages, par exemple.